Chez MetaPlanet, nous nous engageons à protéger votre vie privée et à garantir la sécurité de vos données personnelles.

La présente politique de confidentialité a pour but de vous aider à comprendre comment nous collectons et traitons vos données personnelles lorsque vous utilisez nos services.

Nous estimons que chacun a le droit de contrôler ses données personnelles. C'est pourquoi nous avons également décrit les différents droits dont vous disposez concernant vos données personnelles, notamment votre droit de vous opposer à certaines utilisations ou votre droit d'accéder à vos données, de les mettre à jour ou de les supprimer.

1. Définitions
Les termes en majuscules dans le présent document ont la signification indiquée ci-dessous :

• « Responsable du traitement » : désigne la personne qui prend les décisions concernant vos données personnelles. Par exemple, le responsable du traitement décide quelles données personnelles collecter, où les stocker, pendant combien de temps, etc.

• « Sous-traitant » : désigne la personne qui utilise vos données personnelles pour le compte du responsable du traitement et selon les instructions de ce dernier. Par exemple, notre fournisseur de services d'hébergement agit en tant que sous-traitant lorsqu'il stocke vos données personnelles pour notre compte et selon nos instructions.

• « MetaPlanet » ou « nous » : désigne MetaPlanet, une entité française immatriculée au registre du commerce de Paris sous le numéro 985 226 547, dont le siège social est situé au 4, rue des Ormes 78450, Chavenay, France, et ses filiales.

• « Modèle » : désigne l'un de nos modèles d'intelligence artificielle que nous mettons à votre disposition dans le cadre de nos services.

• « Données personnelles » : désigne toute donnée qui vous concerne directement ou indirectement.

• « Plateforme » : désigne la plateforme que nous exploitons.

• « Politique de confidentialité » : désigne le présent document décrivant les activités de traitement effectuées par MetaPlanet en tant que responsable du traitement. La présente politique de confidentialité couvre les activités de traitement liées à votre utilisation de nos services.

• « Traitement » : désigne toute opération relative à vos données personnelles (par exemple : collecte, utilisation, accès, transfert, suppression, etc.).

• « Services » : désigne tous les services fournis par Metaplanet à votre intention, y compris, mais sans s'y limiter, la Plateforme, le Modèle de base, notre jumeau numérique Eartth, le chat interactif qui vous permet d'interagir avec nos Modèles, notre ensemble d'API permettant

• « Utilisateur », « Client » ou « Vous » : désigne toute personne qui s'abonne, accède ou utilise nos Services.

• « Données utilisateur » : désigne toute donnée collectées lors de son utilisation de nos services ou notre site web. 

• le « Feedback » : désigne vos commentaires concernant l'exactitude, la pertinence et l'efficacité des Résultats, y compris, mais sans s'y limiter, toute divergence ou erreur identifiée.

• les « Prompts » : désigne toutes les instructions, requêtes ou indications textuelles que vous donnez au Modèle afin de générer un Résultat.

• les « Résultats » : désignent tout contenu généré par nos services en réponse à vos invites.

2. Qui est le responsable du traitement des données ?
2.1. MetaPlanet en tant que responsable du traitement des données
Metaplanet est une entité française enregistrée au registre du commerce de Paris sous le numéro 985 226 547.

Vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail à l'adresse contact@metaplanet.fr

• Par courrier à l'adresse MetaPlanet, 4 rue des Ormes, 78450 Chavenay, France.

2.2. MetaPlanet en tant que sous-traitant
Si vous êtes une entreprise, MetaPlanet peut également traiter des données à caractère personnel pour votre compte, en tant que sous-traitant.

Dans ce cas, les activités de traitement que nous effectuons sont décrites dans le contrat de traitement des données conclu entre vous et nous.

Veuillez noter que si vous vous abonnez à nos services via une place de marché (la « boutique ») exploitée par un tiers (l'« agent »), les services vous seront fournis sur la place de marché et nous ne traiterons pas vos invites et vos résultats, sauf à des fins d'assistance technique. Par conséquent, vous acceptez que :

• L'Agent traitera vos invites et vos résultats en tant que sous-traitant dans le but de rendre les Services disponibles sur la place de marché ;

• Nous traiterons vos invites et vos résultats en tant que sous-traitant dans le seul but de vous fournir une assistance technique, à votre demande.

La présente Politique de confidentialité couvre uniquement les activités de traitement que nous effectuons en tant que responsable du traitement.

3. Quel type de données personnelles collectons-nous ?
3.1. Données personnelles que vous nous fournissez

• Données d'identité, de compte et de contact. Nous collectons des données personnelles concernant votre identité lorsque vous vous inscrivez à nos services (prénom, nom, adresse e-mail, identifiants, etc.), lorsque vous vous abonnez pour recevoir des informations de notre part (newsletters, etc.) et/ou lorsque vous nous contactez.

• Informations relatives au paiement et à la facturation. Nous recueillons vos informations de paiement (mode de paiement, frais applicables, etc.) et vos informations de facturation (adresse de facturation, contact de facturation, etc.) lorsque vous vous abonnez à nos services payants.

• Prompts et résultats. Nous utilisons vos invites et/ou résultats uniquement :

• Pour surveiller les abus, c'est-à-dire toute violation de votre part des conditions d'utilisation ou des conditions de service applicables, ou

• Lorsque vous signalez une sortie illicite. Dans ce cas, nous pouvons utiliser vos invites et/ou vos sorties pour améliorer nos services.

• Pour afficher l'historique de vos invites et sorties sur votre compte lorsque vous utilisez nos services de chat.

• Pour améliorer nos modèles. Nous pouvons utiliser vos invites ou sorties ou les informations (par exemple, les statistiques linguistiques ou thématiques) qui s'y rapportent pour améliorer nos modèles uniquement lorsque

• Données saisies par l'utilisateur (pour les clients agissant en tant que consommateurs). Nous utilisons uniquement vos données saisies par l'utilisateur pour vous permettre d'affiner les modèles via notre API d'affinage.

• Commentaires. Le cas échéant, nous pouvons collecter et utiliser les commentaires que vous nous fournissez afin d'améliorer notre service.

3.2. Données personnelles générées par votre utilisation de nos services

• Journaux de sécurité. Nous collectons des journaux de sécurité afin de surveiller et d'analyser les activités du système, de maintenir l'intégrité et la sécurité de nos services et de nous conformer aux normes de sécurité et aux exigences réglementaires applicables. Ces journaux documentent des activités telles que les tentatives d'accès, les modifications apportées aux services et les incidents de sécurité potentiels. Ils peuvent contenir des informations telles que les adresses IP, les horodatages, les actions des utilisateurs et les informations sur les appareils.

• Informations techniques. Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter des informations techniques essentielles au bon fonctionnement de nos services, telles que vos préférences linguistiques.

3.3. Données personnelles qui nous sont fournies indirectement
Nos modèles sont formés à partir de données accessibles au public sur Internet, qui peuvent contenir des données personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits concernant l'ensemble des données de formation, veuillez vous reporter à la section 8 de la présente politique de confidentialité.

4. Pourquoi utilisons-nous vos données personnelles ?

Nous utilisons vos données personnelles aux fins suivantes :

• Fournir nos services

• Créer et gérer votre compte sur la plateforme.

• Gérer la sécurité des services, pour les clients agissant en tant que consommateurs.

• Générer des résultats basés sur vos invites.

• Vous permettre d'affiner nos modèles à l'aide de notre API d'affinage, pour les clients agissant en tant que consommateurs.

• Communiquer avec vous à des fins autres que le marketing.

• Répondre à vos demandes d'assistance.

• Lorsque vous utilisez nos services de chat en tant que consommateur, fournir une assistance technique (corriger les bugs que vous nous signalez).

• Afficher vos invites et vos résultats.

• Établir des statistiques agrégées sur l'utilisation des services.

• Base juridique : exécution du contrat. Notre intérêt légitime à (1) fournir des services de qualité et à améliorer continuellement nos services et (2) développer nos modèles dans le but de vous les fournir.

• Opérations marketing

• Vous envoyer nos newsletters sur nos services.

• Développement de prospects.

• Vous inviter à nos événements.

• Base juridique : votre consentement. Nos intérêts légitimes à promouvoir nos services et à développer notre activité.

• Gestion commerciale

• Gérer les contrats.

• Facturer les frais applicables.

• Traiter votre paiement.

• Base juridique : exécution du contrat. Notre obligation légale de facturer nos Services.

• Résolution des litiges

• Enquêter sur les litiges et les résoudre.

• Faire respecter notre contrat (suspension de votre compte, surveillance des abus, etc.).

• Base juridique : notre intérêt légitime à protéger et à exercer nos droits légaux. L'exécution du contrat.

• Demandes des personnes concernées

• Répondre à vos demandes d'exercice de vos droits sur vos données personnelles.

• Base juridique : notre obligation légale de répondre à vos demandes.

5. Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Nous pouvons conserver vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs mentionnés à la section 4 de la présente politique de confidentialité. Nous pouvons conserver vos données personnelles pendant des périodes plus longues lorsque la loi applicable nous y oblige ou lorsque cela est nécessaire pour exercer nos droits dans le cadre de procédures judiciaires.

À titre indicatif, vous trouverez ci-dessous les durées de conservation des données applicables :

• Données personnelles que nous utilisons pour fournir les services :

• Données d'identité et de contrat/abonnement : pendant toute la durée de votre inscription sur la plateforme et pendant 5 ans à compter de la fin de votre inscription à des fins de preuve.

• Données relatives au compte : pendant toute la durée de votre inscription sur la Plateforme et pendant 1 an à compter de la fin de votre inscription à des fins de preuve.

• Données relatives à la sécurité : les journaux de sécurité sont conservés pendant 1 an.

• Données saisies par l'utilisateur (pour les clients agissant en tant que consommateurs) : pendant toute la durée de votre inscription sur la Plateforme et/ou jusqu'à ce que vous supprimiez ces données.

• Demandes d'assistance technique : pendant toute la durée du traitement de la demande et pendant 5 ans à compter du traitement de votre demande à des fins de preuves.

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Données personnelles que nous utilisons à des fins de gestion commerciale :

• Données d'identité, de compte et de contact, données de contrat/abonnement : pendant toute la durée de votre inscription sur la Plateforme et pendant 5 ans à compter de la fin de votre inscription à des fins de preuve.

• Factures : pendant dix (10) ans à compter de la date de fin d'exercice.

Données personnelles que nous utilisons à des fins de marketing :

• Identité et coordonnées des prospects : 3 ans à compter de la collecte de vos données personnelles.

• Identité et coordonnées des invités : 1 an à compter de la collecte de vos données personnelles, sauf si vous consentez à ce que vos données soient conservées pendant une période plus longue.

Données personnelles que nous utilisons à des fins de résolution des litiges :

• Prompts et résultats : pendant 30 jours consécutifs afin de surveiller les abus, sauf si vous vous désinscrivez de manière valide, et en cas de signalement volontaire de contenu illicite.

• Identité, données de compte et coordonnées, données de contrat/abonnement : pendant toute la durée de votre inscription sur la Plateforme et pendant 5 années supplémentaires à compter de la fin de votre inscription à des fins de preuve.

• Données juridiques (par exemple, décision de justice, preuves juridiques, etc.) : jusqu'à l'expiration du délai de recours. Nous pouvons conserver ces données juridiques à des fins d'archivage.

Données personnelles que nous utilisons pour répondre à vos demandes d'exercice de vos droits :

• Données d'identité, de compte et de contact et toute donnée relative à votre demande : pendant trois (3) mois maximum et pendant une période supplémentaire de 6 ans à des fins de preuve.

6. Avec qui partageons-nous vos données personnelles ?
Nous pouvons partager vos données personnelles avec les personnes suivantes, en fonction des besoins :

• Les membres autorisés de nos équipes,

• Les organismes financiers (banques, etc.),

• Les autorités de contrôle telles que la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),

• Le cas échéant, les tribunaux compétents, les médiateurs, les comptables, les auditeurs, les avocats, les huissiers de justice, les agences de recouvrement.

Nous pouvons également partager tout ou partie de vos données personnelles avec nos fournisseurs. Avant de nous engager avec un fournisseur, nous effectuons des audits pour évaluer ses normes de confidentialité et de sécurité et nous signons un accord dédié à la protection des données.

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Nos principaux fournisseurs sont :

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• Infomaniak : pour héberger la plateforme et toutes les données associées à nos services. La plateforme et les données sont stockées en Suisse.

• WIX : pour héberger des actifs statiques tels que le site web.

7. Transférons-nous vos données personnelles en dehors de l'Union européenne ?
Nous privilégions la sélection de fournisseurs au sein de l'Union européenne qui respectent strictement le RGPD. Toutefois, dans des cas exceptionnels, nous pouvons opter pour des fournisseurs non européens qui répondent à nos normes élevées en matière de sécurité des données et de protection des données personnelles.

Nous prenons les mesures nécessaires pour nous assurer que tous les contrats avec les prestataires de services qui traitent des données personnelles en dehors de l'Union européenne comportent des garanties adéquates conformément à l'article 46 du RGPD. En outre, nous joignons la version la plus récente des clauses contractuelles types de la Commission européenne à tous ces contrats.

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8. Vos droits
Vous pouvez exercer :

• Accès. Vous avez le droit de savoir si MetaPlanet traite vos données personnelles. Vous avez également le droit de demander une copie de ces données personnelles et d'obtenir des informations supplémentaires sur la manière dont nous traitons vos données personnelles.

• Rectification. Vous avez le droit de mettre à jour ou de corriger vos données personnelles.

• Suppression. Vous avez le droit de supprimer et/ou de nous demander de supprimer vos données personnelles.

• Opposition. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles. Ce droit ne s'applique pas lorsque nous avons l'obligation légale de traiter vos données personnelles.

• Retrait du consentement. Vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données personnelles.

• Limitation. Vous avez le droit de nous demander de geler le traitement de vos données personnelles.

• Portabilité. Vous avez le droit d'obtenir et de transférer vos données personnelles à une autre entité.

• Post mortem. Vous avez le droit de nous indiquer comment vous souhaitez que nous traitions vos données personnelles après votre décès.

• Déposer une plainte. Vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité compétente en matière de protection des données, y compris l'autorité française de protection des données (la CNIL).

Nous mettrons tout en œuvre pour répondre à vos demandes. Toutefois, lorsque votre demande concerne la formation de nos modèles, il est important de noter que vos droits sont soumis à des limitations techniques et que la satisfaction de vos demandes peut impliquer un processus technique complexe.

Vous pouvez exercer ces droits :

• En nous envoyant un e-mail à contact@metaplanet.fr

• En nous envoyant un courrier à MetaPlanet, à l'attention de l'équipe chargée de la confidentialité, MetaPlanet, 4 rue des Ormes, 78450 Chavenay, France.

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9. Modifications de la présente politique de confidentialité
Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre, car nos services évoluent en permanence. Veillez à consulter régulièrement la présente politique de confidentialité.